Marque enregistrée - Marque en non vigueur

États Généraux de la SANTÉ en RÉGIONS
nile, SARL

Numéro de dépôt :
3845109
Date de dépôt :
08/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2021
États Généraux de la SANTÉ en RÉGIONS de nile

Présentation de la marque États Généraux de la SANTÉ en RÉGIONS

Déposée le 8 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) nile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « États Généraux de la SANTÉ en RÉGIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) nile domicilié(e) 65 RUE GALANDE - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 735 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, nile domicilié(e) 65 RUE GALANDE - 75005 - PARIS - France.

La marque États Généraux de la SANTÉ en RÉGIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845109.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque États Généraux de la SANTÉ en RÉGIONS est expirée depuis le 8 juillet 2021.

nile a également déposé les autres marques suivantes : Baromètre de la Démocratie Sanitaire de l'Observatoire de la Régionalisation , Agora , Observatoire de la Régionalisation , , V VESTA , NILE , INDUSTRIAL GROWTH , 2LS d'une Logique de Structure à une Logique de Soin , nile A fertile ground for innovation , A FERTILE GROUND FOR INNOVATION


nile, SARL - 65 RUE GALANDE - 75005 - PARIS - France - SIREN 498735448


nile - 65 RUE GALANDE - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.